Dernièrement, des administrateurs nous confiaient que leur OBNL serait censé perdre de l’argent pensant que l'organisation ne devrait pas faire de bénéfices.

Véhiculer une telle pensée cause souvent de mauvaises perceptions qui ont des effets pervers dans le milieu pluriel (monde des OSBL).

Rappelons que, selon Revenu Québec, sur le plan fiscal, un OSBL est une entité formée et exploitée exclusivement à des fins non lucratives. Ses revenus ne doivent pas être distribués parmi ses propriétaires, ses actionnaires ou ses membres ni mis à leur disposition pour leur propre profit. Et l’Agence du revenu du Canada confirme quant à elle, que la réalisation d’un profit ne peut pas être ou devenir une fin de l’OSBL.

De ce fait, une organisation sans but lucratif peut faire des profits, mais elle est limitée dans l’utilisation qu’elle peut en faire et dans la quantité qu’elle peut accumuler. Il est aussi important de préciser que les profits réalisés doivent être accessoires et découler d’activités exercées pour atteindre ses objectifs sans but lucratif et sa mission.

Pourquoi ESPACE OBNL s’intéresse au sujet ?

Dans un contexte économique difficile, nous pensons que générer des profits fait partie d’une saine gestion, l’objectif étant d’assurer la pérennité des organisations sans but lucratif. Pour ce faire, les fonds doivent rester dans l’organisation et être utilisés de différentes manières.

Voici quelques exemples d’utilisation des profits qui aideront à améliorer la santé des OSBL :

1. Améliorer le fonds de roulement

Les enjeux de « cash flow » sont un des talons d’Achille de bien des organisations. En ayant plus de liquidités disponibles, on vient réduire les problèmes reliés aux découverts de paiement et aux enjeux associés aux clients qui paient moins bien. Une des solutions complémentaires, en plus de gérer les payables de façon optimale, est d’augmenter les profits pour générer de nouveaux fonds disponibles dans le coussin de trésorerie.

2. Se doter d’un fond d’urgence

Mes amis en événementiel le savent très bien, en cas de mauvaise température il faut avoir un fond d’urgence pour passer au travers. Ce fond d’urgence est très souvent constitué des maigres profits d’année en année. Ce type de fonds est aussi essentiel dans d’autres types d’organisations qui sont soumis aux variations et à l’instabilité des sources de revenus : tourisme, arts et culture…

3. Investir dans la mission

Sans investissement dans de nouveaux produits, programmes ou services, votre organisation va stagner. La croissance passe par des investissements. Et il est utopique et dangereux de penser que la croissance viendra du financement public. Les programmes étant de plus en plus développés comme des projets ou des initiatives de courte durée, c’est incompatible avec les ressources nécessaires au développement. De plus, ces surplus accumulés vous permettront de faire des montages financiers plus facilement et pourraient même servir de mise de fond ou de garantie.

4. Financer des actifs ou de nouveaux programmes qui supporteront la mission de l’organisation

Acquérir de nouveaux équipements ou de nouveaux actifs représente souvent un enjeu majeur. On doit être en mesure d’avoir les reins assez solides pour les financer. En détachant des profits, on prouve aux financiers que nous sommes capables de nous permettre ces nouvelles acquisitions et que nous aurons les fonds nécessaires aux paiements. De plus, c’est par la création de profits que vous serez en mesure de dégager les fonds requis pour payer les employés qui seront assignés à ces nouveaux services ou programmes.

Finalement, certaines organisations se sont dotées de fondation pour gérer les surplus et les faire profiter.

Chaque OSBL ayant ses particularités propres et les dispositions fiscales étant un dédale très complexe, nous vous recommandons de consulter un spécialiste ou de contacter Revenu Québec et l’Agence du Revenu du Canada pour vous aider à bien saisir les nuances fiscales.

En résumé, si on veut avoir des OSBL en santé, on doit avoir des états de résultats positifs. Les pertes accumulées année après année sont un piège duquel il faut sortir. Il faut plutôt vous doter de mesures financières solides avec une portée dans le temps.